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« En tant qu’experte dans la conduite d’enquêtes disciplinaires internes, je suis convaincue que chaque entreprise, quelle que soit sa taille, sera confrontée à des situations de fortes tensions ou de crise. Ces situations, bien que délicates, constituent des opportunités pour rétablir la transparence et la confiance, renforcer les valeurs éthiques au sein de l’organisation et garantir un environnement de travail sain pour tous.
Mon rôle est d’accompagner mes clients avec professionnalisme, indépendance et impartialité dans la gestion de ces problématiques. Grâce à une méthodologie structurée et une approche pragmatique conformes aux exigences légales, je suis en mesure d’établir les faits, de vous aider à comprendre les enjeux et de vous recommander des actions ou mesures adaptées au contexte. Ensemble, agissons pour préserver la sérénité de vos collaborateurs et la réputation de votre entreprise. »
– Aurélie Nusbaum-de Francesco
Qu’est-ce qu’une enquête disciplinaire interne ?
Une enquête interne est une démarche structurée qui vise à répondre à des allégations d’atteintes à l’intégrité personnelle portées à la connaissance de l’organisation. Elle repose sur un processus formel méthodique garantissant l’impartialité ainsi que la protection des informations sensibles et des droits des parties concernées.
Ce processus permet de :
- Traiter les atteintes alléguées à l’intégrité personnelle : conduire une enquête, principalement par voie d’audition des parties et témoins, sur la base d’une plainte pour harcèlement sexuel, psychologique (mobbing), discrimination ou tout autre comportement inapproprié tel que défini dans les processus internes applicables ;
- Protéger les employés : agir rapidement pour faire cesser le trouble, en garantissant une prise en charge équitable de la victime et du mis en cause présumés ;
- Auditer les pratiques et processus internes : évaluer les risques existants et proposer des mesures préventives ou de remédiation adaptées.
Confier cette mission à un avocat, expert dans la conduite d’enquêtes disciplinaires comme recommandé par le SECO, garantira son impartialité, son indépendance et son professionnalisme. Une enquête bien menée offre des bases solides pour prendre les mesures adéquates, restaurer la confiance au sein de l’organisation et prévenir la survenance de situations similaires.
Les enjeux clés pour conduire une enquête interne efficace
Les enquêtes disciplinaires internes jouent un rôle clé dans la gestion des situations sensibles. Voici les principales raisons pour lesquelles une organisation devrait faire le choix d’ouvrir une enquête interne :
- Préserver la sécurité des collaborateurs et la réputation de l’entreprise : Une allégation d’atteinte à la personnalité sérieuse non traitée peut rapidement affecter la santé du collaborateur en question mais aussi l’image et la crédibilité de l’organisation ;
- Garantir l’éthique et la conformité : Une enquête interne permettra d’identifier les comportements ou pratiques contraires aux exigences légales ainsi qu’aux valeurs et politiques internes de l’entreprise ;
- Maintenir un climat social apaisé : En traitant les problèmes à la source, une enquête interne permettra de faire cesser le trouble, de restaurer la confiance et d’encourager la libération de la parole sans crainte de représailles ;
- Limiter les risques juridiques et financiers : Une réaction rapide et efficace permet d’éviter des poursuites judiciaires coûteuses ou d’engager la responsabilité de l’entreprise et des managers concernés.
Mener une enquête interne, c’est faire preuve d’une gestion responsable en protégeant la santé et la sécurité des collaborateurs tout en préservant l’intégrité de l’entreprise.
Les étapes clés d’une enquête interne professionnelle
Une enquête interne rigoureuse repose sur un processus formel, structuré pour garantir des résultats fiables et exploitables :
- Définition des objectifs : identifier la problématique, le périmètre de l’enquête et les parties concernées ;
- Définir une stratégie d’intervention : intervenir de façon adaptée au contexte et favoriser le recueil d’informations tangibles tout en protégeant tant le plaignant que le mis en cause ;
- Collecte d’informations : auditionner les parties et témoins sur la base de la stratégie définie et analyser la documentation disponible ;
- Analyse des données : croiser les informations recueillies pour vérifier la pertinence, la substance et la cohérence des allégations ;
- Rédaction d’un rapport d’enquête : présenter des conclusions claires et documentées, accompagnées de recommandations concrètes ;
- Proposition de solutions : le cas échéant, proposer des mesures correctives pour résoudre les dysfonctionnements identifiés.
Faire appel à une avocate, experte dans la conduite d’enquêtes disciplinaires internes, garantit une démarche rigoureuse, alliant objectivité, confidentialité et professionnalisme pour des résultats fiables et pertinents.
Les avantages de confier vos enquêtes internes à une avocate
Faire appel à Aurélie Nusbaum-de Francesco pour mener vos enquêtes internes, c’est bénéficier de l’expertise et de la rigueur d’une professionnelle reconnue. Aurélie Nusbaum-de Francesco met son expérience et sa méthodologie au service de la résolution de vos situations sensibles, avec une approche à la fois humaine et technique.
- Neutralité et objectivité : En tant qu’intervenante externe, Aurélie Nusbaum-de Francesco garantit une analyse neutre et impartiale, libérée des biais internes à l’entreprise ;
- Confidentialité : Grâce à une gestion réfléchie et prudente des informations obtenues, elle garantit la protection des données sensibles tout au long de l’enquête, renforçant ainsi la confiance des parties concernées ;
- Expertise approfondie : Formée à des méthodologies d’investigation pointues, Aurélie Nusbaum-de Francesco répond à des standards professionnels élevés et conduit chaque enquête avec rigueur et efficacité ;
- Recommandations actionnables : Les conclusions d’Aurélie Nusbaum-de Francesco sont toujours accompagnées de propositions concrètes visant à corriger les dysfonctionnements éventuels et prévenir leur réapparition.
Son engagement : vous aider à résoudre toutes situations complexes et sérieuses tout en renforçant l’intégrité et l’harmonie au sein de votre entreprise.
Protégez votre organisation grâce à une enquête interne sur mesure
Les enquêtes disciplinaires internes ne se limitent pas à résoudre des conflits : elles incarnent un engagement fort de l’entreprise en matière d’éthique, de transparence et de responsabilité sociale. Elles sont une réponse proactive et nécessaire aux défis complexes rencontrés par les entreprises, quelles que soient leur taille ou leur secteur d’activité.
Avec l’accompagnement d’Aurélie Nusbaum-de Francesco, avocate et experte reconnue en matière d’enquêtes internes, vous bénéficierez d’une démarche rigoureuse et adaptée au contexte et à vos besoins spécifiques. Contactez une personne de confiance dès aujourd’hui pour garantir la sérénité de votre personnel ainsi que l’intégrité et la réputation de votre entreprise.
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